OENOTAN-SELECTION
Présentation de la marque OENOTAN-SELECTION
Déposée le 19 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOTAN-SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OENOTAN-SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OENOTAN-SELECTION arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2145957 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474617 - Publication au BOPI 2008-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409651 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717966 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13